Dr. Julien Husler

Combien de temps et comment conserver les passeports implantaires?

La durée de conservation des passeports implantaires doit respecter la réglementation applicable aux dispositifs médicaux implantables et aux dossiers médicaux des patients. En général, voici les recommandations :

Durée de conservation des passeports implantaires

• Conservation pendant au moins 10 ans après la pose de l'implant, conformément au Règlement européen (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux. Ce règlement impose une conservation des informations de traçabilité pour tous les dispositifs médicaux sur mesure et implantables.
• Pour les dispositifs implantables (le corps de l’implant), la durée de conservation peut être portée à 15 ans après la dernière mise sur le marché du dispositif (article 10 du Règlement 2017/745).

Cette durée permet de répondre à des exigences de suivi à long terme, notamment en cas de complications, de rappels de lots ou d'autres événements nécessitant une traçabilité complète des dispositifs posés.

Comment conserver les passeports implantaires

Les passeports implantaires doivent être conservés de manière sécurisée et accessible, soit sous forme papier, soit sous forme électronique, avec des critères spécifiques pour garantir leur intégrité et leur disponibilité dans le temps.

Conservation sous format papier

• Archivage physique : Les passeports implantaires peuvent être conservés dans le dossier médical du patient au sein du cabinet ou de la clinique dentaire. Ils doivent être classés et archivés dans un environnement contrôlé pour éviter la détérioration (humidité, chaleur, etc.).
• Classement chronologique ou par numéro de dossier patient pour faciliter la récupération en cas de besoin.

Conservation sous format électronique

La conservation numérique présente des avantages en termes de traçabilité, d'accès rapide et de sécurité des données. Voici les bonnes pratiques à suivre :

• Numérisation des passeports: Si les passeports sont initialement fournis sous forme papier, il est recommandé de les numériser et de les stocker dans un système de gestion électronique des documents.
• Système informatique sécurisé: Les fichiers électroniques doivent être stockés dans un logiciel de gestion de cabinet dentaire ou un dossier médical numérique, avec des systèmes de sauvegarde réguliers pour éviter toute perte de données.
• Conformité RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données): Les données patient doivent être protégées et accessibles uniquement par le personnel autorisé. Il faut veiller à la confidentialité et à la sécurité des informations de santé.
• Sauvegarde des données: Effectuer des sauvegardes régulières sur des serveurs sécurisés ou des dispositifs de stockage externes pour éviter les pertes accidentelles de données.

Accès aux passeports implantaires

Le patient doit pouvoir accéder à son passeport implantaire sur demande, et les informations doivent être conservées pour faciliter le suivi médical, notamment si un autre praticien est consulté. Les informations conservées dans le passeport implantaire doivent être partagées avec d’autres professionnels de santé en cas de besoin (changement de praticien, suivi à long terme, etc.).

Conclusion

Les passeports implantaires doivent être conservés pendant au moins 10 ans, voire 15 ans pour la partie implantée, dans un format sécurisé (papier ou électronique). Le respect de ces règles garantit la traçabilité des implants, la sécurité des patients et la conformité aux obligations réglementaires. ImplantoPro est un bon moyen de générer électroniquement la traçabilité des passeports implantaire, les partager avec le patient mais aussi le chirurgien-dentiste traitant ou le correspondant désigné par le patient. Les données appartiennent à nos utilisateurs, ainsi à tout moment il est possible de récupérer ses données et l’ensemble des passeports générés. Il est recommandé d’effectuer régulièrement une sauvegarde et de dupliquer le passeport implantaire dans le dossier patient au sein du logiciel métier du cabinet.